Accueil > Mairie > Conseil municipal > CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JANVIER : ORDRE DU JOUR

CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JANVIER : ORDRE DU JOUR

mise a jour le vendredi 25 janvier 2019

RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Le Conseil Municipal, se réunira en la Mairie de Bavent
Le mercredi 30 janvier 2019 à 19 H 00

ORDRE DU JOUR

1. Approbation des procès-verbaux du 21 novembre 2018 et du 19 décembre 2018
2. Fixation des indemnités de fonction des Élus au 01 janvier 2019
3. Maison Médicale :
- Sécurisation du bâtiment
- Fixation des loyers avec charges des cabinets loués à la demi-journée et à la journée
4. Demande d’enregistrement formulée par la société ANETT DEUX NORMANDIE
[Autorisation d’épandage de bornes industrielles issues de la station d’épuration de la blanchisserie et en projet d’agrandissement du bâtiment de production et passage en lessive liquide pour son site 12 Route Des Artisans à SALINE (TROARN)]
- Avis du conseil municipal
5. Plan Local d’Urbanisme : Prescription de la modification n°1
6. Convention avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Calvados « CDG14 » pour l’établissement du Document Unique
7. Questions diverses

Le Maire,
Jean-Luc GARNIER