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Conseil municipal 2015 (21 janvier)

mise a jour le mardi 10 mai 2016

ORDRE DU JOUR

  1. Approbation du procès-verbal du 10 décembre 2014
  2. Création d’une commission communale « jeux » pour BAVENT et ROBEHOMME
  3. Aménagement des ateliers communaux
  4. Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du Budget Primitif 2015
  5. Création d’un emploi pour les services techniques en contrat d’accompagnement dans l’emploi.
  6. Modification de la durée hebdomadaire du poste d’Adjoint technique territorial à temps non complet pour les services périscolaires (délibération du Conseil Municipal n°11/2014 du 10 septembre)
  7. Cession d’équipement sportif
  8. Indemnité de gestion du percepteur et autorisation de poursuites
  9. Questions diverses

Le Maire, Jean-Luc Garnier


Extrait registre délibérations conseil 21 janvier 2015