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Conseil municipal 2014 (27 novembre)
mise a jour le jeudi 2 juin 2016
Le Conseil Municipal se réunira en Mairie de BAVENT le : Jeudi 27 novembre 2014 à 19 heures.
ORDRE DU JOUR
- Approbation du procès-verbal du 7 octobre 2014
- Avancement de grade pour les agents des services techniques et administratifs. Fermetures et créations de postes
- Indemnité de gestion du percepteur et autorisation de poursuites
- Taxe d ‘aménagement sur le territoire de la commune
- Contrats d’accompagnement dans l’emploi
- Attribution d’une prime de fin d’année
- Questions diverses
Le Maire, Jean-Luc GARNIER.