Le Conseil Municipal se réunira en Mairie de BAVENT le : Jeudi 27 novembre 2014 à 19 heures.

ORDRE DU JOUR

1. Approbation du procès-verbal du 7 octobre 2014
2. Avancement de grade pour les agents des services techniques et administratifs. Fermetures et créations de postes
3. Indemnité de gestion du percepteur et autorisation de poursuites
4. Taxe d ‘aménagement sur le territoire de la commune
5. Contrats d’accompagnement dans l’emploi
6. Attribution d’une prime de fin d’année
7. Questions diverses

Le Maire, Jean-Luc GARNIER.

Procès verbal

Extrait registre délibérations conseil 27 novembre 2014