Site officiel de la commune de Bavent - Calvados - FR-14860
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C’est avec grand plaisir que nous vous accueillons sur le site Internet de la commune de Bavent-Robehomme. A travers lui nous souhaitons vous présenter notre environnement et vous apporter tous les renseignements utiles pour votre vie au quotidien. Vous y trouverez toutes les informations administratives, économiques et associatives, les événements et l’actualité de la commune, les projets et les décisions prises. Le secrétariat de mairie et l’équipe municipale restent naturellement à votre disposition pour répondre à vos questions.
Le Maire, Jean-Luc GARNIER
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INFORMATIONS
Samedi 14 mai : La Poste nous informa que le bureau de Bavent est fermé.
Vendredi 13 et samedi 14 mai : Ciel mon Théâtre vous présente "Espèces menacées", une comédie de Ray Cooney adaptée par Gérard Jugnot et Michel Blanc. A la salle des Arts et Loisirs à 20h30. Entrée : 6 € gratuit pour les moins de 15 ans.
Samedi 14 mai : Le service enfance jeunesse de la communauté de communes NCPA organise l’évènement « Prends ta planète en mains ». Celui-ci a pour but de sensibiliser les familles et les enfants à l’environnement, à l’écocitoyenneté, à la biodiversité, etc. Une journée exceptionnelle durant laquelle de nombreux ateliers et animations seront proposés (ateliers bricolage, relaxation, tir à l’arc,…).
Entrée gratuite au pôle enfance jeunesse de Merville-Franceville de 14h à 17h.
Jeudi 19 mai : Réunion de la commission de contrôle des listes électorales, en Mairie à 10h00.
Jeudi 26 mai : Concours de boules organisé par "Racing Auto Sport" . 10 € la doublette. Buvette, inscriptions sur place. Début du concours à 13h30. Jet du but à 14h00.
Saisie en ligne des dossiers de demande d’autorisation d’urbanisme.
Comment demander une autorisation d’urbanisme (permis de construire, de démolir, d’aménager, de travaux, certificat d’urbanisme) ?
Deux possibilités sont offertes à la population pour déposer une demande d’autorisation d’urbanisme :Saisie en ligne (simple et gratuite) : déposer ici un dossier au format numérique
Dossier papier (à imprimer et déposer en Mairie) : télécharger le formulaire
Pour toute démarche concernant la cantine et voir les menus : https://portail.berger-levrault.fr/MairieBavent14860/accueil
Les dernières publications
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TRAVAUX SUR RD95 et RD37 ROUTES BARREES
Publié le 12 maiDans le cadre du marché d’entretien de l’Agence Routière Départementale, l’entreprise COLAS va intervenir sur :
La RD95 communes de PETIVILLE et BAVENT pour des travaux d’assainissement pluvial, la route sera barrée du 31/05 au 10/06/2022,
La RD37 communes de BAVENT et TOUFFREVILLE pour des travaux de purges de chaussée, la route sera barrée 4 jours dans la période du 13/06 au 24/06/2022.
Ci-dessous, les itinéraires des déviations mises en place.
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VOTE PAR PROCURATION
Publié le 9 maiVOTE PAR PROCURATION : toutes les informations :
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F1604 -
INSCRIPTION SUR LES LISTES ELECTORALES
Publié le 9 maiINSCRIPTION SUR LES LISTES ÉLECTORALES
Pour pouvoir voter, il faut s’inscrire sur la liste électorale de sa commune.
Plusieurs possibilités pour s’inscrire sur la liste électorale :
- en ligne, sur le site service-public.fr : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/R16396
- en se déplaçant dans la mairie de sa commune de résidence,
- en adressant les pièces par courrier à la mairie.
Formulaire de demande d’inscription :
Dans tous les cas, vous devrez fournir :
- un justificatif d’identité
- un justificatif de domicile de moins de 3 mois
- un formulaire (cerfa n°12669*02) de demande d’inscription ( disponible en mairie) si vous n’effectuez pas les démarches en ligne.
L’outil de service-public permet aussi de vérifier si l’on est déjà inscrit et de quel bureau de vote on dépend.
En cas de changement d’adresse dans la même commune :
Vous devez informer la mairie de votre nouvelle adresse.
En ligne : il faut utiliser le téléservice de demande d’inscription sur les listes électorales et joindre la version numérisée d’un document justificatif du nouveau domicile.
En mairie : vous devez fournir les documents suivants :
- Justificatif du nouveau domicile
- Formulaire (cerfa n°12669*02) de demande d’inscription (aussi disponible en mairie). La case déménagement au sein de la même commune doit être cochée.
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Réunion du Conseil Municipal Mercredi 11 mai 2022
Publié le 6 maiLe Mercredi 11 mai 2022 à 19H00 en mairie (Le port du masque est conseillé)
ORDRE DU JOUR :
1. Approbation du procès-verbal du 23 mars 2022
2. Modification de la délibération n°12/2022-23/03 se rapportant à la demande de subventions au titre de la Dotation d’Équipement des Territoires Ruraux « DETR » et à la Dotation de Soutien à l’Investissement Local « DSIL » Année 2022 pour le :
Remplacement des deux chaudières fioul par l’installation de trois pompes à chaleur dont une à l’école maternelle et deux aux logements de fonction de Bavent
3. Marchés de travaux pour l’installation de trois pompes à chaleur dont une à l’école maternelle et deux aux logements de fonction de Bavent
4. Église de Robehomme
Remplacement de l’horloge électronique
5. Questions diverses
Le Maire,
Jean-Luc GARNIER -
Inscriptions école et services périscolaires
Publié le 11 avrilLes inscriptions "cantine/garderie" pour la rentrée 2022/2023 sont ouvertes. Les dossiers "existants" ont été remis aux enfants pour vérification et validation. Pour les nouvelles inscriptions, il faut venir en Mairie. Tous les dossiers devront être retournés en Mairie avant le 11 mars 2022 et validés sur le portail "famille" avant le 30 avril 2022.
L’entrée en Petite Section et en CP nécessite une inscription auprès des écoles maternelles et élémentaires (dates fixées par les directrices ultérieurement). Vous pouvez déjà venir en Mairie retirer le certificat d’inscription (sur présentation du livret de famille et d’un justificatif de domicile).
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PERMANENCES AUX CABINET INFIRMIER
Publié le 11 avrilPermanences au cabinet infirmier :
- sur rendez-vous le lundi de 7h00 à 10h00 au 06 15 25 32 59.
- sans rendez-vous les mardis, mercredis, jeudis, vendredis et samedis à 8h15.
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Conseil Municipal 2022 (28 février)
Publié le 31 mars -
INFORMATIONS POUR LE RACCORDEMENT A LA FIBRE
Publié le 30 marsAccès à la carte : https://www.fibre-calvados.fr/accueil/particuliers/je-teste-mon-eligibilite.html
Il faut chercher Bavent puis zoomer.
Formulaire de contact : https://teleservices.calvados.fr/gru/fibre-calvados-normandie/
extrait du site : Raccordement à la fibre
"Lorsque les foyers ou entreprises décident de souscrire à un abonnement, une dernière section de fibre doit être déployée depuis le Point de branchement optique (PBO) le plus proche, jusqu’à l’intérieur du logement.
Ce raccordement final est réalisé par COVAGE ou par le fournisseur d’accès Internet (FAI) choisi, au moment de l’abonnement.
Les raccordements longs : Pour les habitations plus éloignées du PBO où des travaux plus complexes sont nécessaires, les équipes de COVAGE s’engagent à intervenir dans un délai de 6 mois maximum. Ces foyers seront identifiés comme « Raccordable sur demande ».
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APPROBATION DE LA MODIFICATION SIMPLIFIEE N° 6 DU PLU
Publié le 25 févrierPar délibération en date du 16 février 2022, le Conseil Municipal de la commune de Bavent a approuvé la modification simplifiée n° 6 de son Plan Local d’Urbanisme portant sur des modifications réglementaires et la mise en conformité des zones A et N au regard de la loi « Macron » dans le règlement écrit.
Les documents du Plan Local d’Urbanisme sont consultables en Mairie, aux jours et heures d’ouverture.
Délibération approuvant la modification simplifiée n° 6 :
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COMMISSION DE CONTRÔLE DES LISTES ÉLECTORALES
Publié le 24 févrierDans chaque commune, il existe une commission de contrôle dont la composition diffère selon le nombre d’habitants (plus ou moins de 1 000 habitants).
Les membres de la commission de contrôle sont désignés par arrêté préfectoral.
Cette commission est nommée après chaque renouvellement intégral du conseil municipal.La commission de contrôle est chargée de s’assurer de la régularité des listes électorales au moins une fois par an et, en tout état de cause, avant chaque scrutin (entre le 24ème et le 21ème jour précédant le scrutin).
Elle exerce un contrôle des inscriptions et des radiations validées par le maire, compétent pour y procéder.
A tout moment, la commission de contrôle peut être saisie par un électeur qui conteste la décision de refus d’inscription ou de radiation prise par le maire en lui présentant un recours administratif préalable obligatoire.
Ce recours doit être formé par l’électeur concerné dans un délai de cinq jours à compter de la notification de la décision du maire.
Ce recours est obligatoire avant toute saisine du Tribunal d’Instance. La commission est saisie, soit par voie postale, avec accusé de réception, soit par voie électronique, aux adresses indiquées par le maire dans la notification de sa décision. L’électeur peut présenter une nouvelle pièce qui n’aurait pas été fournie au maire. La commission de contrôle dispose de trente jours, à compter de sa saisine, pour se prononcer sur ce RAPO. A défaut, elle est réputée l’avoir rejeté.
Le registre des décisions de la commission de contrôle : la commission de contrôle n’est pas tenue de dresser un procès-verbal de chacune de ses réunions mais ses décisions, ainsi que les motifs et pièces à l’appui, sont répertoriés dans un registre. Cette formalité est obligatoire. La commission de contrôle doit ainsi faire apparaître clairement, pour chaque décision, les raisons qui l’ont justifiée, la preuve du quorum et de la condition de majorité ainsi que l’article du code électoral sur lequel elle a fondé sa décision.
La commission de contrôle de Bavent est composée des membres suivants :
Mme POTHIER Françoise, conseillère municipale membre titulaire
Mme FOUQUES Sabrina, conseillère municipale membre suppléant
M. ALLAIS Francis, délégué du Préfet (titulaire)
Mme PERRODIN Nicole, déléguée du Préfet (suppléante)
M. DUBOSQ Lionel, délégué du Tribunal (titulaire)
M. GUILLOT Gérard, délégué du Tribunal (suppléant)