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Le conseil municipal se réunira mercredi 20 mai 2026 à 19h00, dans la salle du Conseil municipal de la mairie de Bavent.

Vous trouverez ci-dessous les points inscrits à l’ordre du jour.


Ordre du jour

  1. Approbation des procĂšs-verbaux du 08/04/2026 et du 22/04/2026
  2. Administration générale
    • AdhĂ©sion Ă  l’Association Nationale des Élus en charge du Sport « ANDES »
    • DĂ©lĂ©gations accordĂ©es au Maire par le conseil municipal au titre des articles L. 2122-22 et L. 2122-23 du Code gĂ©nĂ©ral des collectivitĂ©s territoriales – Ajout Ă  la dĂ©libĂ©ration n°12/2026-22/04 du 22/04/2026
  3. Syndicat Scolaire de la Région de Troarn
    • Dissolution du Syndicat – Autorisation Ă  signer la convention de dissolution
  4. Ressources humaines
    • CrĂ©ation d’un emploi permanent Ă  temps complet de rĂ©dacteur au 01/10/2026 pour les services administratifs
    • Indemnisation des heures complĂ©mentaires et des heures supplĂ©mentaires Ă  l’ensemble des services
  5. Commande publique
    • Mairie – Travaux de menuiserie extĂ©rieure (partie bureau)
    • Restaurant scolaire – Travaux de menuiserie extĂ©rieure (partie cuisine et rĂ©fectoire)
    • École Ă©lĂ©mentaire – Travaux de menuiserie extĂ©rieure dans le cadre de l’accessibilitĂ©
    • École Ă©lĂ©mentaire – Alarme incendie
    • École Ă©lĂ©mentaire – Installation de luminaires Ă  modules LED (nouveau groupe)
    • École Ă©lĂ©mentaire – Travaux de plomberie
    • Salle des Arts et des Loisirs – Installation de pavĂ©s Ă  modules LED
    • École maternelle – Travaux de plomberie
    • École maternelle – Achat d’équipement pĂ©dagogique extĂ©rieur
  6. Questions diverses
    • CrĂ©ation d’un conseil municipal de jeunes
    • Établissement du tableau des Ă©lecteurs sĂ©natoriaux – Information pour l’élection des dĂ©lĂ©guĂ©s des conseils municipaux et de leurs supplĂ©ants
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